FAUT-IL LICENCIER GASTON LAGAFFE ?
​​​​​​​Pierre MAZIERE - Avocat - MCF MONTPELLIER

Que faire d’un salarié qui indéniablement ne travaille pas, mais dont la bonne volonté reste hors de doute ?

Les motifs envisageables de licenciement 
La faute​​​​​​​ 
Quelle faute ?

- Gaston LAGAFFE est chroniquement en retard.
Toutefois, il n’y a pas de retard lorsque le salarié n’est soumis à aucun horaire de travail.
L’employeur ne peut donc pas reprocher ses retards à un salarié si ce dernier n’a pas eu connaissance des horaires, faute d’affichage adapté ou de communication dans son contrat.

Les retards reprochés doivent être répétés. Des retards peu fréquents ou de faible importance ne justifient pas un licenciement.
L’employeur doit prouver les retards du salarié, en s’appuyant sur des éléments fiables.

Toutefois, des retards fréquents qui perturbent travail peuvent constituer une cause réelle et sérieuse de licenciement, sans pour autant relever de la faute grave.

Cas extrême : la faute grave est constituée par le salarié qui persiste dans son comportement après avoir déjà été sanctionné pour ses retards répétés.
La jurisprudence exige en effet que le salarié ait préalablement fait l’objet d’avertissements, dont il n’aurait pas tenu compte.

- Gaston LAGAFFE ne travaille pas.
Ce non-travail est-il nécessairement fautif ?
En premier lieu, puisqu’il ne travaille pas, il ne commet par définition aucune faute dans son non-travail. L’employeur ne pourra donc lui reprocher de mal travailler.

L’employeur pourrait-il seulement lui reprocher de ne pas travailler du tout ?
Certes, mais à condition de lui avoir confié une série de tâches précises à accomplir dans un temps déterminé et éventuellement en lui fixant des objectifs.
En bref, à condition de lui avoir remis une fiche de poste précise et détaillée.
A tout le moins, à condition que son contrat de travail indique les missions que l'on attend de lui.

Et en toute hypothèse, à condition pour l'employeur de pouvoir démontrer par des éléments matériels et objectivement vérifiables la persistance chronique de ce salarié à ne pas occuper les fonctions qui lui ont été confiées.

Encore l’employeur devra-t-il établir une volonté fautive du salarié de mal faire, ou de ne pas faire du tout. Autrement dit, le salarié qui ne fait rien … tout en faisant de son mieux, ne commet pas de faute.

L’insuffisance professionnelle
L’insuffisance professionnelle est l’incapacité non-fautive du salarié à bien faire.
L’employeur est donc dispensé de la preuve d’une faute.

Sa tâche n’en n’est pas plus aisée.
Il ne pourra, à l’appui de ce licenciement, invoquer les fautes disciplinaires précédentes, comme par exemple les retards répétés du salarié.

L’insuffisance professionnelle suppose la démonstration par l’employeur de faits précis, objectifs, vérifiables et dus au salarié.
La lettre de licenciement devra en faire état.

Pour être loyale, et donc pourvue d’une cause réelle et sérieuse, la rupture ne peut donc intervenir qu’après que le salarié ait eu sa chance de bien faire.

Gaston LAGAFFE doit donc, préalablement au licenciement être informé de son incompétence ou ses erreurs pour pouvoir se reprendre.
Le licenciement soudain et sans antécédents sera abusif.

En outre, l'incapacité chronique du salarié à bien faire ne doit pas être le fait de l’employeur.
Tel est par exemple le cas d’une charge démesurée de travail.
Tel est encore le cas lorsque l’incompétence du salarié procède d’une insuffisance de formation professionnelle.
Dès lors, avant toute mesure, l’employeur sera bienvenu de proposer au salarié les formations nécessaires à l’acquisition des compétences qui lui font défaut.

Enfin, Gaston LAGAFFE, qui au travail ne fait que dormir, est peut-être malade.
Mais il s’agit dans ce cas d’une inaptitude au travail, qui ne saurait fonder un licenciement pour insuffisance professionnelle.

Faute de disposer d’un motif de licenciement, l’employeur devra conserver Gaston LAGAFFE à son service.

Les moyens de garder le salarié

Requalifier l’emploi
Gaston LAGAFFE est un être particulièrement créatif.
Un inventeur né.

Au lieu de cantonner ce salarié dans des tâches non-qualifiées, l’employeur pourra utilement envisager de valoriser sa créativité.
Gaston LAGAFFE a un talent particulier pour améliorer l’ergonomie des postes de travail, pour automatiser les tâches répétitives et pour améliorer les déplacements sans efforts dans l’entreprise.

L’employeur pourrait songer à breveter les inventions de son salarié.
Il pourra le faire, et considérer que lesdites inventions appartiennent à l’entreprise, à conditions de confier au salarié une mission inventive.
Les deux parties y trouveront avantage.
L’entreprise tire de ses salariés une capacité d’innovation.
Le salarié perçoit une rémunération spécifique pour les brevets déposés et exploités par son employeur à partir de ses inventions.

Ce stratagème gagnant-gagnant et motivant pour chacun épargnera en outre à l’employeur de s’entendre reprocher un cantonnement, éventuellement discriminatoire, dans des tâches subalternes et peu valorisantes.

Eloigner les dangers
Gaston LAGAFFE est lymphatique, endormi et maladroit.
Au travail, il est donc un danger pour lui-même et pour ses collègues de travail.
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L’employeur, garant de la sécurité de ses salariés, devra par conséquent le former sérieusement à la sécurité au travail, veiller à le retirer de tout poste de travail dangereux et, sans toutefois aucune mise à l’index, l’éloigner des collègues de travail pour qui il représente un danger.